Fiscalité des opérations financière et bancaire
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A travers le module de la fiscalité des opérations financières et bancaires, les risques fiscaux qui découlent de la relation entre la banque et l'administration fiscale seront identifiés, en abordant les différentes opérations financières et bancaires, puis en sachant comment taxer les opérations bancaires.
Objectifs:
La module de la fiscalité des opérations
financières et bancaires vise à identifier les modalités dont les opérations
fiscales sont gérées dans les institutions bancaires et financières, et à
identifier les composantes de l'assiette fiscale des différents impôts et taxe
auxquels elles sont soumises, ainsi que les divers autres éléments qui
composent la structure financière des établissements financières et de la
banque (capital, dettes, chiffre d’affaires, charges d’exploitation et résultat
net).
- dr: Soumeya TOUMI